Durant nos études d’architecte, lorsqu’un projet, travail de plusieurs jours et quelques nuits, était refusé, les professeurs lançaient l’expression « four », sentence  marquant notre échec. Depuis quelques temps nos élus se piquent d’architecture et refusent des projets petit ou grands avec pour motif, l’article R 111-27 du code de l’urbanisme.

Que prévoit cet article ? :

 Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

 Aux fins de déterminer s’il y a « atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants », le juge administratif apprécie, dans un premier temps, la qualité du site sur lequel la construction est projetée. En effet, ce dernier doit présenter un intérêt particulier (CAA Versailles, 13/09/2018, n° 16VE02275).

 Voici le décor planté, maintenant les faits.

 Ces dernières années, plusieurs exemples démontrent cette dérive non seulement pour mon agence mais également pour celles d’autres confrères, raisons de ce billet d’humeur.

 Extension cube en 2015

 Mon premier exemple date de 2015. Lors de l’instruction du permis de construire, par une commune pour laquelle depuis plus de 36 ans, aucune anicroche n’a été signalée, les élus furent interpellés par le volume cubique de l’extension. Une incompréhension sur l’esprit du projet nous a conduit à négocier « pied à pied ». Mes clients ont même écrit au Maire :

« Enfin, je commence à me demander pourquoi nous subissons un tel acharnement ? A-t-on été médisant ou néfaste à un membre de votre équipe ? Comprenez bien Monsieur le Maire que si c’était le cas je prie de bien vouloir accepter mes excuses à cette personne et que mon intention n’a jamais été de nuire. Toutefois, j’aimerai savoir ce que j’ai fait … » 

Le projet a fini par être construit, mais que de labeur et de poids qui se rajoute à notre mission déjà bien chargée.